La prochaine réunion publique du Conseil Municipal aura lieu  le
MARDI 28 MARS 2023 à 18 H 30
AU PETIT GRENIER A SEL

 

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Le conseil sera en direct sur cette page :

https://www.facebook.com/people/Service-Culturel-Mairie-Honfleur/100057536496506/

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Figureront à l’ordre du jour les sujets suivants :

1 – Budget Ville principal et budgets annexes – Adoption des comptes de gestion 2022 du trésorier municipal (budget principal et budgets annexes)

2 – Budget Ville principal – Adoption du compte administratif 2022

3 – Budgets annexes Ville de Honfleur – Adoption des comptes administratifs 2022

4 – Budget Ville – Affectation des résultats de l’exercice 2022

5 – Ville – Budgets annexes – Affectation des résultats de l’exercice 2022

6 – Budget Primitif 2023 (budget principal)

7 – Budget Primitif 2023 (budgets annexes)

8 – Budget Primitif 2023 – Fixation des taux d’imposition communaux

9 – Subventions aux associations 2023

10 – Convention d’objectifs avec le CNH et le CSH Football

11 – Adoption des tarifs 2023 des services municipaux

12 – Actualisation des prix pour le concours « Féérie des lumières »

13 – Convention Ville de Honfleur / Office du Tourisme / Keolis – Petit train touristique

14 – Convention de billetterie avec l’Office de Tourisme / Vélos à Assistance Electrique (VAE)

15 – Convention Ville de Honfleur / Office de Tourisme – Billetterie Lieutenance

16 – Convention de mutualisation des productions florales – Tarifs hiver 2023-2024

17 – Convention de partenariat pour le déploiement de l’adressage entre le conseil départemental du Calvados et la Ville de Honfleur

18 – Parc d’Activités de la Fosserie – Rectification de dénomination de voie

19 – Stationnement payant sur la voie publique – Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules pour l’achat de tickets de stationnement

20 – Avis d’enquête publique – Demande d’autorisation environnementale concernant l’augmentation de la capacité de stockage d’alcool de bouche à la distillerie Busnel – Domaine de la Pommeraie sur la commune de Gonneville-sur-Honfleur

21 – Convention d’emprunt de l’exposition « Les chauves-souris de Normandie » par le groupe mammalogique normand

22 – Projet de modification du règlement intérieur de la piscine municipale

23 – Adoption du règlement du temps de travail du personnel de la Ville de Honfleur

24 – Refonte du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RUFSEEP) de Honfleur

25 – Ressources Humaines – Plan de formation 2023 du personnel communal

26 – Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs

27 – Décisions prises par Monsieur le Maire

28 – Communications de Monsieur le Maire