Conseil municipal – 01/04/2025
La prochaine réunion publique du Conseil Municipal aura lieu le
MARDI 1er AVRIL 2025 à 18 H 30
AU PETIT GRENIER A SEL
Le conseil sera en direct sur cette page :
https://www.facebook.com/people/Service-Culturel-Mairie-Honfleur/100057536496506/
A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :
1 – Adoption des comptes de gestion 2024 du Trésorier Municipal (budget principal et budgets annexes),
2 – Adoption du compte administratif 2024 – Budget principal Ville,
3 – Adoption des comptes administratifs 2024 – Budgets annexes Ville de Honfleur,
4- Affectation des résultats de l’exercice 2024 – Budget Ville,
5 – Affectation des résultats de l’exercice 2024 – Ville – Budgets annexes,
6 – Adoption du budget primitif 2025 – Budget principal,
7 – Adoption du budget primitif 2025 – Budgets annexes,
8 – Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2025 – Autorisation de procéder à des mouvements de crédits,
9 – Budget primitif 2025 – Fixation des taux d’imposition communaux,
10 – Création et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP),
11 – Subventions aux associations 2025,
12 – Participation 2025 au CCAS – Autorisation du versement sous forme d’acomptes,
13 – Proposition première adhésion aux « Amis de la Gendarmerie »,
14 – Convention de mutualisation des productions florales – Tarifs hiver 2025-2026,
15 – Indemnités 2025 pour frais de représentation,
16 – Prix pour le concours de costumes sur le thème « Figure de pêche »,
17 – Actualisation des tarifs de stationnement 2025,
18 – Ajout nouveaux articles dans les boutiques des musées et de la Lieutenance,
19 – Actualisation des tarifs 2025 – Médiathèque,
20 – Adaptation du règlement intérieur de la médiathèque Maurice Delange,
21 – Installation d’une commission de contrôle financier,
22 – Constitution d’un groupe de commandes pour la mise en place de titres-restaurant entre la Ville de Honfleur et le CCAS,
23 – Constitution d’un groupement de commandes pour un système de vidéoprotection entre les communes de Honfleur et de La Rivière-Saint-Sauveur,
24 – Partenariat avec la commune de La Rivière-Saint-Sauveur – Refacturation des interventions de la commune de Honfleur (agents des services techniques, matériels et engins utilisés),
25 – Convention de contribution financière entre la Ville de Honfleur et la SHEMA – Eco-quartier – rue Sandwich,
26 – Avenant n° 1 aux conventions de réservations de logements sociaux entre la Ville de Honfleur et les bailleurs sociaux : Partelios Habitat et Les Foyers Normands,
27 – Renouvellement de la convention tripartite d’objectifs et de moyens entre l’association « Les Petits Moussaillons », la Ville de Honfleur et le Centre Communal d’Action Sociale,
28 – Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs,
29 – Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux (ISFE) – Délibération rectificative,
30 – Communication du rapport social unique (RSU) pour l’année 2023,
31 – Régime des astreintes – Extension de la liste des agents autorisés à les effectuer,
32 – Mise à jour de la liste des emplois permettant une concession de logements de fonction pour nécessité absolue de service et pour occupation précaire avec astreinte,
33 – Véhicules de service – Utilisation et autorisation de remisage à domicile 2025,
34 – Autorisation de cession d’un bâtiment au 106 B rue Saint-Léonard – Parcelle CI 218,
35 – Autorisation de signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS – Raccordement écoquartier Champlain – Parcelle 425
36 – Avis sur le schéma départemental d’accueil des gens du voyage 2025-2031,
37 – Décisions prises par Monsieur le Maire entre le 17 février 2025 et le 10 mars 2025,
38 – Communications de Monsieur le Maire.