CONSEIL MUNICIPAL
La réunion publique du Conseil Municipal aura lieu en Mairie de Honfleur, salle du Conseil Municipal,
le MERCREDI 12 DÉCEMBRE 2018, à 18 H 30.
A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :
. Mission Stéphane BERN – Restauration du Manoir du Désert,
. Projet d’acquisition de la propriété « Castel Albertine », Cours Albert Manuel à Honfleur,
. Présentation du projet ANRU, quartier Canteloup-Marronniers-Buquet,
. Communauté de Communes du Pays de Honfleur-Beuzeville – Modification statutaire n° 2,
. Communauté de Communes du Pays de Honfleur-Beuzeville – Autorisations du droit des sols – Harmonisation de la facturation et de la délivrance,
. Don à la Ville de Honfleur fait par Madame Antoinette BOURDON,
. Décision Modificative Budgétaire n° 3,
. Actualisation des tarifs 2019,
. Engagement et mandatement des dépenses 2019 avant le vote du budget primitif,
. Vente de 63 logements par la Plaine Normande à ALCEANE – Garantie d’emprunt,
. SDEC ENERGIE – Redevance pour l’occupation du domaine public 2018,
. Personnel – Tableau des effectifs,
. SDEC ENERGIE – Projet d’effacement des réseaux, rue du Mont-Joli,j
. Construction de l’espace santé – Convention de servitude avec la société ENEDIS,
. Contrat de délégation de service public des transports – Avenant n° 4,
. Service de garde des pharmaciens – Interruption de l’intervention du commissariat – Motion du conseil municipal,
. Communications de Monsieur le Maire.