CONSEIL MUNICIPAL – 28.03.2022
La prochaine réunion publique du conseil municipal aura lieu dans le petit grenier à sel de Honfleur
le LUNDI 28 MARS 2022 à 18 H 30
Le conseil sera en direct sur cette page
https://www.facebook.com/people/Service-Culturel-Mairie-Honfleur/100057536496506/
A l’ordre du jour de la réunion figureront les sujets suivants :
1 – Budget Ville principal et budgets annexes – Adoption des comptes de gestion 2021 du Trésorier Municipal,
2 – Budget Ville principal – Adoption du compte administratif 2021,
3 – Budgets annexes Ville de Honfleur – Adoption des comptes administratifs 2021,
4 – Budget principal Ville – Affectation des résultats de l’exercice 2021,
5 – Budgets annexes Ville – Affectation des résultats de l’exercice 2021,
6 – Adoption du Budget Primitif 2022 – Budget principal,
7 – Adoption du Budget primitif 2022 – Budgets annexes,
8 – Budget Primitif 2022 – Fixation des taux d’imposition communaux,
9 – Subventions aux associations 2022,
10 – Edition 2024 du Festival Normandie Impressionniste – Adhésion au GIP,
11 – Médiathèque – Adhésion à l’association CUTO,
12 – Médiathèque – Adhésion à l’association Normandie Livre & Lecture,
13 – Convention d’insertion tripartite entre la Ville de Honfleur, le PLIE du Pays d’Auge Nord et Etre et Boulot – Chantier d’insertion « Honfleur Environnement Littoral »,
14 – Convention tripartite d’objectifs et de moyens entre le Centre Social « Jeunes Seniors Familles » (JSF), la Ville de Honfleur et la CCPHB,
15 – Convention avec l’association « Les Petits Moussaillons »,
16 – Convention d’hébergement avec un établissement hôtelier,
17 – Contrat d’aide à la relance construction durable (ARCD),
18 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Raccordement Hôtel « L’invitation au voyage » – Parcelle CX 286 & CX 261,
19 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Pose d’un câble basse-tension en façade du 48 rue de la République – Parcelle CT 149,
20 – Demande de création d’une plate-forme logistique sur le territoire de la commune de Honfleur – Parc d’Activités Calvados-Honfleur (lot S11-1) – Lot A – Demande d’enregistrement – Avis du conseil municipal,
21 – Demande de création d’une plate-forme logistique sur le territoire de la commune de Honfleur – Parc d’Activités Calvados-Honfleur (lot S11-1) – Lot B – Demande d’enregistrement – Avis du conseil municipal,
22 – Extension du site « HUB Honfleur » – Demande d’autorisation environnementale – Avis du conseil municipal,
23 – Souscription à un marché en matière d’études topographiques, de géotechniques, de CSPS, diagnostiques amiante/HAP dans les enrobés et amiante, dans le cadre de ses projets de voirie,
24 – Comité Technique Paritaire et Comité d’Hygiène et de Sécurité – Remplacement de Madame Viviane CHEVALIER, conseillère municipale démissionnaire au 1er octobre 2020,
25 – Mise à jour du tableau des effectifs et recrutement des saisonniers 2022,
26 – Adoption du plan de formation 2022,
27 – Création d’un comité social territorial,
28 – Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés (CCAS),
29 – Rapport sur la protection sociale complémentaire,
30 – Liste des marchés passés en 2021,
31 – Communications de Monsieur le Maire.